PAINS DE NOEL
Présentation de la marque PAINS DE NOEL
Déposée le 24 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) GROUPE CELBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAINS DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAINS DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAINS DE NOEL est expirée depuis le 24 octobre 2011.
GROUPE CELBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2001 n°2209569 - Publication au BOPI 2001-10-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14